Maximilien Mézard


De: Maximilien MEZARD
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Remplace:M. Fabien SUDRY
date_debut="2017-03-20"
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000034251986(source JORF)
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Maximilien MEZARD
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000034251473(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201722/03/2017
De: Maximilien MEZARD
Objet:
au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
conseil spécial, conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000033659804(source JORF)
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Maximilien Mézard
Objet:
au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
conseiller spécial, conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000032093607(source JORF)
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Maximilien Mézard
chef adjoint de cabinet, conseiller auprès de la ministre
Objet:
conseiller spécial, conseiller parlementaire
date_debut="2015-10-14"
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031328722(source JORF)
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Maximilien Mézard
Objet:
chef adjoint de cabinet, conseiller auprès de la ministre
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000030282807(source JORF)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Maximilien Mézard
Objet:
au cabinet de la ministre
chef adjoint de cabinet, conseiller parlementaire
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000029422607(source JORF)
nomination
05 Septembre 201405/09/2014
De: Maximilien Mézard
chef adjoint de cabinet, conseiller parlementaire
Objet:
au nom de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029422468(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201405/09/2014
De: Maximilien Mézard
chef adjoint de cabinet, conseiller parlementaire
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'égalité des territoires"
JORFTEXT000029356340(source JORF)
délégation de signature
12 Août 201412/08/2014
De: Maximilien Mézard
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller parlementaire
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602(source JORF)
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: Maximilien Mézard
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
conseiller parlementaire
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027814525(source JORF)
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Maximilien Mézard
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
conseiller technique affaires juridiques et institutions
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026206436(source JORF)
nomination
20 Juillet 201220/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.